Mentions légales

Dernière mise à jour : 5 mai 2026

1. Éditeur du site

Nom / Raison sociale : [À COMPLÉTER : nom de la personne ou société]
Forme juridique : [À COMPLÉTER : auto-entrepreneur / SAS / SARL / particulier]
Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale complète]
Email : hello@routeflow.solutions
Numéro SIRET : [À COMPLÉTER si société, sinon « non applicable »]
TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER si société assujettie]

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication, généralement le responsable légal de l'éditeur]

3. Hébergeur

Netlify Inc.
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : https://www.netlify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, code) est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les marques, logos et noms commerciaux mentionnés sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs (notamment OpenStreetMap, CARTO, Leaflet, Stripe).

5. Données cartographiques

Les cartes affichées dans l'application utilisent les données OpenStreetMap (sous licence ODbL) et le rendu graphique CARTO. Le calcul d'itinéraire est fourni par le service public OSRM (Open Source Routing Machine).

6. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du service. Les itinéraires calculés par RouteFlow sont fournis à titre indicatif. L'utilisateur reste seul responsable du respect du Code de la route et des règles de circulation.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

8. Contact

Pour toute question : hello@routeflow.solutions